Quessoy

CLSH. Participation financière des communes

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Le conseil municipal s'est réuni à la mairie lundi, avec un petit nombre de points à l'ordre du jour. La séance a par ailleurs été très légèrement écourtée: un événement dramatique dans la famille du maire étant survenu, le premier adjoint a décidé d'arrêter la séance, qui tirait à sa fin. Le conseil a fixé le montant de la participation des communes au fonctionnement du CLSH de cet été. Il a été établi en fonction du nombre de jours, d'enfants et de semaines pour chaque commune. Pour Quessoy, 10.177EUR; Hénon, 6.355EUR; Plémy, 1.331EUR; Saint-Carreuc, 1.718EUR; Moncontour, 1.675EUR; Trédaniel, 1.288EUR. Vote à l'unanimité pour recouvrer ces sommes auprès des communes suscitées. MAIRIE ESPACE PUBLIC. Un avenant de 3.016,71EUR HT a été voté pour des travaux complémentaires extérieurs près de la mairie et de l'espace public. Vote à l'unanimité. PROJET URBAIN. Une convention sera signée entre la commune et le SDE pour facturer directement aux personnes, pour lecas particulier d'extension deréseau électrique, alors qu'avant, la SDE facturait à la commune, qui elle-même facturait aux particuliers. Ainsi en a décidé le conseil, à l'unanimité. ACQUISITION MAISON. La commune va proposer une offre d'achat pour la maison Jégou, rue de L'Argentaye, de 15.000EUR. Quatre abstentions. GARDIENNAGE ÉGLISE. Le conseil a voté, avec une voix contre et une abstention, l'indemnité de 468,15EUR, pour le gardiennage de l'église, pour 2009.

En bref

Le maire a informé les élus du dispositif VirVolt, qui a pour objectif d'économiser la consommation d'électricité en Bretagne, dépendante de fournitures extérieures. 1.000 foyers pilotes seront mis en place dans le Pays de Saint-Brieuc. TPU. Paul Dégéraud a fait un long exposé pour présenter les avantages pour la Communauté de communes du Pays de Moncontour à passer à la TPU (Taxe professionnelle unique). Plus de 110.000EUR seraient perçus par la CDCPM au titre de la DGF en ce cas. Il a exposé les trois possibilités: taxe additionnelle (comme aujourd'hui), TPU que Quessoy souhaite, et fiscalité mixte. Pour passer à la TPU, il faut faire l'unanimité des communes, suivant la décision prise par le président, Jean-Jacques Bizien, ce qui ne semble pas être le cas actuellement. Les élus de Quessoy souhaitent que cela se fasse à la majorité des communes. Le conseil communautaire doit délibérer pour prendre position sur la TPU pour le 31décembre.